TEAMFIGHT TACTICS (« TFT »)
Lignes directrices(1) pour la compétition sous licence européenne
Révisé le 20/08/2021
(1) Ces lignes directrices s'appliquent aux organisateurs qui résident dans l'un des pays suivants (« le Territoire ») : Îles Åland, Albanie, Andorre, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Biélorussie, Belgique, Bosnie-Herzégovine, île Bouvet, Territoires britanniques de l'océan Indien, Bulgarie, Croatie, Chypre, Tchéquie, Danemark, Estonie, île Féroé, Finlande, Territoires français du Sud, France, Géorgie, Allemagne, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Islande, République d'Irlande, île de Man, Israël, Italie, Jersey, Kazakhstan, Kosovo, Kirghizistan, La Réunion, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Mayotte, Moldavie, Monaco, Mongolie, Monténégro, Pays-Bas, Macédoine du Nord (ancienne Macédoine), Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Russie, Sainte-Hélène, Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Afrique du Sud, Espagne, Svalbard et Jan Mayen, Suède, Suisse, Tadjikistan, République turque, Turkménistan, Ukraine, Royaume-Uni (RU), Ouzbékistan, Cité du Vatican (Saint-Siège)
VUE D'ENSEMBLE
Les licences pour le tournoi de Teamfight Tactics sont fournies par Riot Games Limited (« Riot ») pour le Territoire. Il existe quatre niveaux de licence pour les tournois. Ces licences sont fournies par tournoi. Le niveau requis dépend de la nature du tournoi proposé et de la nature du demandeur.
À noter : les licences de tournoi ci-dessous ne peuvent être accordées à des marques, des agences pour le compte de marques, ni pour des activations de marques spécifiques. Si vous êtes une marque, ou une agence agissant pour le compte d’une marque, veuillez contacter brandrequests@riotgames.com pour en discuter.
Licence pour les petits tournois :
Réservée aux organisateurs non commerciaux (joueurs et groupes de communautés).
Limitations strictes sur les prix, le format et la durée.
Limitations strictes sur les sponsors et les activations de marque.
Utilisation de la propriété intellectuelle de Riot Games interdite, à l’exception du kit créatif fourni par Riot.
Licence accordée, sous réserve du respect des présentes lignes directrices.
Licence pour les tournois moyens :
Accessible aux organisateurs commerciaux.
Limitations modérées sur les prix, le format et la durée.
Limitations modérées sur les sponsors et la commercialisation.
Les dates ne doivent pas entrer en conflit avec celles des événements Riot majeurs.
L’utilisation de la propriété intellectuelle de Riot Games à des fins commerciales peut être autorisée, avec la permission explicite de Riot.
Les candidatures sont traitées en général dans les 14 jours.
Licence pour les tournois interscolaires :
Accessible aux organisateurs commerciaux.
Limitations modérées sur les prix, le format et la durée, appropriés à une compétition scolaire.
Limitations modérées sur les sponsors et la commercialisation.
Les dates ne doivent pas entrer en conflit avec celles des événements Riot majeurs.
L’utilisation de la propriété intellectuelle de Riot à des fins commerciales peut être autorisée, avec la permission explicite de Riot.
Les candidatures sont traitées en général dans les 14 jours.
Licence pour les grands tournois :
Accessible aux organisateurs commerciaux.
Pas de limitation sur les prix, le format et la durée.
Pas de limitation sur les sponsors et la commercialisation.
Les dates ne doivent pas entrer en conflit avec celles des événements Riot majeurs.
L’utilisation de la propriété intellectuelle de Riot à des fins commerciales peut être autorisée, avec la permission explicite de Riot.
Le traitement des candidatures peut prendre beaucoup de temps. Elles ne sont acceptées que dans des circonstances exceptionnelles.
Les sections qui suivent décrivent en détail les conditions générales de chaque niveau de licence. Vous devez vous conformer pleinement à ces conditions générales pour que votre candidature soit acceptée. Veuillez lire le présent document dans son intégralité pour savoir comment procéder.
PROCÉDURE D'INSCRIPTION
La procédure d’inscription varie selon le niveau de licence.
Licence pour les petits tournois :
Pas d'inscription requise. Pourvu que vous respectiez strictement les conditions générales inscrites dans les présentes lignes directrices, une licence pour un petit tournoi vous est accordée.
Licence pour les tournois moyens :
Vous devez faire une demande de licence personnalisée pour un tournoi moyen.
Votre demande sera étudiée et la décision vous sera transmise dans les 14 jours.
Les licences pour les tournois moyens sont accordées à la discrétion de Riot. Le fait d’accepter de respecter les présentes lignes directrices ne vous garantit pas de recevoir une réponse favorable à votre demande de licence pour un tournoi moyen.
Vous ne devez pas annoncer le tournoi que vous vous proposez d’organiser, ni en faire la publicité auprès des joueurs, tant que vous n’avez pas reçu votre licence.
Licence pour les tournois interscolaires :
Vous devez faire une demande de licence personnalisée pour un tournoi interscolaire.
Votre demande sera étudiée et la décision vous sera transmise dans les 14 jours.
Les licences pour les tournois interscolaires sont accordées à la discrétion de Riot. Le fait d’accepter de respecter les présentes lignes directrices ne vous garantit pas de recevoir une réponse favorable à votre demande de licence pour un tournoi interscolaire.
Vous ne devez pas annoncer le tournoi que vous vous proposez d’organiser, ni en faire la publicité auprès des joueurs, tant que vous n’avez pas reçu votre licence.
Licence pour les grands tournois :
Vous devez demander votre licence pour grand tournoi personnalisée directement auprès de l'équipe européenne d'e-sport Riot Games.
Le traitement des candidatures peut prendre beaucoup de temps. Elles ne sont acceptées que dans des circonstances exceptionnelles.
Vous ne devez pas annoncer le tournoi que vous vous proposez d’organiser, ni en faire la publicité auprès des joueurs, tant que vous n’avez pas reçu votre licence.
NATURE DE L’ORGANISATEUR
Le niveau minimum de licence requis est déterminé par la nature de l’organisateur, indépendamment de la compétition envisagée. Toute personne faisant une demande pour un tiers (agence pour le compte d’un client, par exemple) doit considérer le bénéficiaire final comme sujet, en ce qui concerne la présente section.
Licence pour les petits tournois :
Joueurs individuels.
Groupes communautaires animés par des joueurs (communautés Discord, par exemple).
Écoles, collèges, universités, tant que la compétition ne comporte pas plus de deux établissements.
Cybercafés et salles de jeux en LAN.
Licence pour les tournois moyens :
Organisateurs de tournois et d’événements à petite et moyenne échelle.
Plateformes de tournois.
Équipes et organisations d’e-sport.
Influenceurs majeurs.
Autres entreprises et entités commerciales.
Licence pour les tournois interscolaires :
Comme pour les tournois moyens, en y ajoutant les écoles, collèges, universités, lorsque la compétition pourrait comporter plus de deux établissements.
Licence pour les grands tournois :
Organisateurs de grands tournois et événements e-sport (p. ex. ESL, Dremhack, OGN, etc.).
DÉTAILS DE LA COMPÉTITION
Licence pour les petits tournois :
La durée envisagée de votre tournoi ne doit pas dépasser 4 semaines au total, du jour du premier match jusqu’au dernier jour de la finale.
- Le tournoi que vous proposez doit être présenté clairement comme une compétition unique. Pour écarter tout doute, cela veut dire que :
Le tournoi que vous proposez ne doit pas permettre de se qualifier directement pour un autre tournoi.
Le tournoi que vous proposez ne doit pas rapporter de points permettant de se qualifier pour un autre tournoi.
Le tournoi que vous proposez peut comporter plusieurs manches (avec des éliminatoires, par exemple), à condition que cela soit clairement présenté comme un seul et unique tournoi.
Licence pour les tournois moyens :
La durée envisagée de votre tournoi ne doit pas dépasser 4 semaines.
Les dates du tournoi que vous proposez ne doivent pas entrer en conflit avec une compétition majeure Riot Games Teamfight Tactics de la ou des sous-région(s) dans laquelle (ou lesquelles) il se tiendra (World Championship Qualifiers, par exemple).
Licence pour les tournois interscolaires :
La durée envisagée de votre tournoi ne doit pas dépasser 90 jours au total, du jour du premier match jusqu’au dernier jour de la finale.
- Le tournoi que vous proposez doit être présenté clairement comme une compétition unique. Pour écarter tout doute, cela veut dire que :
Le tournoi que vous proposez ne doit pas permettre de se qualifier directement pour un autre tournoi.
Le tournoi que vous proposez ne doit pas rapporter de points permettant de se qualifier pour un autre tournoi.
Le tournoi que vous proposez peut comporter plusieurs manches (avec des éliminatoires, par exemple), à condition que cela soit clairement présenté comme un seul et unique tournoi.
Les dates du tournoi que vous proposez ne doivent pas entrer en conflit avec une compétition majeure Riot Games Teamfight Tactics de la ou des sous-région(s) dans laquelle (ou lesquelles) il se tiendra (World Championship Qualifiers, par exemple).
Licence pour les grands tournois :
Les dates du tournoi que vous proposez ne doivent pas entrer en conflit avec une compétition majeure Riot Games Teamfight Tactics de la ou des sous-région(s) dans laquelle (ou lesquelles) il se tiendra (World Championship Qualifiers, par exemple).
CONSIDÉRATIONS GÉOGRAPHIQUES POUR LA COMPÉTITION
Licences pour tous les tournois :
Quelle que soit la licence, (tournoi petit, moyen, interscolaire ou grand), votre compétition doit cibler des joueurs d’une seule des six sous-régions suivantes.
Sous-région 1 : Autriche, Allemagne, Liechtenstein, Suisse, Pologne, Albanie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Croatie, Chypre, Tchéquie, Estonie, Grèce, Hongrie, Israël, Kosovo, Lettonie, Lituanie, Monténégro, Macédoine du Nord (anciennement Macédoine), Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie.
Sous-région 2 : France, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Guyane française, Terres australes et antarctiques françaises, Martinique, Mayotte, Monaco, Réunion.
Sous-région 3 : Andorre, Portugal, Espagne, Italie, San Marin, Cité du Vatican (Saint Siège).
Sous-région 4 : Royaume-Uni (RU), Irlande, Suède, Finlande, Islande, Norvège, Danemark, Afrique du Sud, Îles Åland, Île Bouvet, Îles Féroé, Svalbard et Jan Mayen, Territoire britannique de l’océan Indien, Gibraltar, Guernesey, Île de Man, Jersey, Malte, Sainte Hélène, Ascension et Tristan da Cunha, Îles Vierges britanniques.
Sous-région 5 : Turquie.
Sous-région 6 : Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Géorgie, Kazakhstan, Kirghizistan, Moldavie, Mongolie, Russie, Tadjikistan, Turkménistan, Ukraine, Ouzbékistan.
Pour écarter tout doute, cela veut dire que tout marketing et toute communication doivent se faire dans l’une des langues officielles de la sous-région et passer par des canaux couramment utilisés par les joueurs locaux. Vous n’avez pas l'obligation d’exclure les joueurs d’autres sous-régions, mais ils devront toujours représenter une minorité des compétiteurs.
Les licences pour les compétitions pan européennes et pour les compétitions intégrant plusieurs sous-régions ne seront accordées que dans des circonstances exceptionnelles, avec un motif impérieux.
MARQUES COMMERCIALES OU AFFILIATION
Licence pour les petits tournois :
Vous pouvez utiliser le nom Teamfight Tactics pour promouvoir votre compétition.
Vous ne devez pas utiliser les mots « Championnat », « Champions », « Saison », « League », « Division » ou tout autre mot qui pourrait laisser entendre que votre tournoi fait partie d'un circuit officiel e-sport de Riot Games, dans le nom votre compétition.
Vous ne devez pas utiliser les mots « Pro », « Professionnel » ou toute autre locution qui pourrait laisser entendre que votre compétition intègre des joueurs professionnels, dans le nom du tournoi que vous envisagez.
Vous ne devez pas laisser penser que le tournoi que vous envisagez, ni le site web du tournoi est d’une quelconque manière organisé, approuvé par ou affilié à Riot.
Vous devez en outre faire figurer l'avis suivant, de manière claire et visible, sur le site web de votre compétition et sur les documents y ayant trait : « Cette compétition n'est pas affiliée à Riot Games, Inc. ni parrainée par cette dernière. »
- Lorsque vous concevez le matériel promotionnel du tournoi que vous envisagez, vous devez choisir l’une des deux options suivantes :
Soit vous acceptez de ne pas utiliser les logos ou marques commerciales de Riot Games (y compris les traitements des logos des jeux, les marques commerciales des ligues e-sport professionnelles ou amateurs, ou le nom Riot Games, Inc., Riot Games ou Riot) pour promouvoir votre compétition ou son site web.
Soit vous acceptez d’utiliser le pack de ressources pour les petits tournois ici et de respecter strictement les consignes qu’il contient.
Vous ne devez en aucun cas laisser entendre que le tournoi que vous vous proposez d’organiser constitue une compétition « nationale » ou « d’État », ni que les joueurs en compétition représentent leur territoire respectif.
Licence pour les tournois interscolaires :
Vous pouvez utiliser le nom Teamfight Tactics pour promouvoir votre compétition.
Vous ne devez pas utiliser les mots « Championnat », « Champions », « Saison », « League », « Division » ou tout autre mot qui pourrait laisser entendre que votre tournoi fait partie d'un circuit officiel e-sport de Riot Games, dans le nom votre compétition.
Vous ne devez pas utiliser les mots « Pro », « Professionnel » ou toute autre locution qui pourrait laisser entendre que votre compétition intègre des joueurs professionnels, dans le nom du tournoi que vous envisagez.
Le nom de la compétition que vous envisagez doit comporter clairement une mention indiquant qu’il s’agit d’une compétition académique (étudiant, universitaire, scolaire, par exemple).
Vous ne devez pas laisser penser que le tournoi que vous envisagez, ni le site web du tournoi est d’une quelconque manière organisé, approuvé par ou affilié à Riot.
Vous devez en outre faire figurer l'avis suivant, de manière claire et visible, sur le site web de votre compétition et sur les documents y ayant trait : « Cette compétition n'est pas affiliée à Riot Games, Inc. ni parrainée par cette dernière. »
- Lorsque vous concevez le matériel promotionnel du tournoi que vous envisagez, vous devez choisir l’une des options suivantes :
Soit vous acceptez de ne pas utiliser les logos ou marques commerciales de Riot Games (y compris les traitements des logos des jeux, les marques commerciales des ligues e-sport professionnelles ou amateurs, ou le nom Riot Games, Inc., Riot Games ou Riot) pour promouvoir votre compétition ou son site web.
Soit vous acceptez de soumettre à l’approbation de Riot Games toute utilisation des logos ou marques commerciales de Riot Games (y compris les traitements des logos des jeux, les marques commerciales des ligues e-sport professionnelles ou amateurs, ou le nom Riot Games, Inc., Riot Games ou Riot) au moins 14 jours avant de les utiliser.
Soit vous acceptez d’utiliser le pack de ressources pour les petits tournois ici et de respecter strictement les consignes qu’il contient.
Utilisation des marques scolaires officielles : les organisateurs doivent solliciter directement auprès des institutions concernées les droits d'utilisation de leurs marque, logos et marques commerciales.
Vous ne devez en aucun cas laisser entendre que le tournoi que vous vous proposez d’organiser constitue une compétition « nationale » ou « d’État », ni que les joueurs en compétition représentent leur territoire respectif.
Licences pour les tournois moyens et les grands tournois :
Vous pouvez utiliser le nom Teamfight Tactics pour promouvoir votre compétition.
Vous ne devez pas utiliser les mots « Championnat », « Champions », « Saison », « League », « Division », « Masters » ou tout autre mot qui pourrait laisser entendre que votre tournoi fait partie d'un circuit officiel e-sport de Riot Games, dans le nom votre compétition.
Vous ne devez pas utiliser les mots « Pro », « Professionnel » ou toute autre locution qui pourrait laisser entendre que votre compétition intègre des joueurs professionnels, dans le nom du tournoi que vous envisagez.
Sauf avis contraire, vous ne devez pas laisser penser que le tournoi que vous envisagez, ni le site web du tournoi est d’une quelconque manière organisé, approuvé par ou affilié à Riot Games.
Sauf avis contraire, vous devez en outre faire figurer l'avis suivant, de manière claire et visible, sur le site web de votre compétition et sur les documents y ayant trait : « Cette compétition n'est pas affiliée à Riot Games, Inc. ni parrainée par cette dernière. »
- Lorsque vous concevez le matériel promotionnel du tournoi que vous envisagez, vous devez choisir l’une des options suivantes :
Soit vous acceptez de ne pas utiliser les logos ou marques commerciales de Riot Games (y compris les traitements des logos des jeux, les marques commerciales des ligues e-sport professionnelles ou amateurs, ou le nom Riot Games, Inc., Riot Games ou Riot) pour promouvoir votre compétition ou son site web.
Soit vous acceptez de soumettre à l’approbation de Riot Games toute utilisation des logos ou marques commerciales de Riot Games (y compris les traitements des logos des jeux, les marques commerciales des ligues e-sport professionnelles ou amateurs, ou le nom Riot Games, Inc., Riot Games ou Riot) au moins 14 jours avant de les utiliser.
Soit vous acceptez d’utiliser le pack de ressources pour les petits tournois ici et de respecter strictement les consignes qu’il contient.
Vous ne devez en aucun cas laisser entendre que le tournoi que vous vous proposez d’organiser constitue une compétition « nationale » ou « d’État », ni que les joueurs en compétition représentent leur territoire respectif.
FRAIS D'INSCRIPTION
Les petits, moyens et grands tournois :
Vous pouvez demander des frais d'inscription pour votre Compétition. Les recettes provenant des frais d'inscription doivent être utilisées uniquement pour aider à compenser les frais de compétition (tels que le lieu, l'hébergement web, les commentateurs, etc.) ou pour la cagnotte de la compétition.
Si un bénéfice doit être réalisé à partir des frais d'inscription, vous devez nous en informer avant le concours afin de discuter de la manière dont ces bénéfices seront répartis.
Les tournois interscolaires :
Vous ne pouvez pas demander de frais d'inscription pour votre Compétition.
COMPENSATIONS
La valeur totale des compensations, en incluant mais sans s’y limiter les trophées, prix en argent et frais de représentation payés par l’organisateur et les sponsors, y compris tout organisateur ou parrain ou autre affilié, aux joueurs, équipes et propriétaires d’équipes, pour la participation à la compétition (collectivement les « Compensations »), ne doivent pas dépasser :
Licence pour les petits tournois :
Une cagnotte de maximum 2 000 EUR, ou son équivalent régional, OU 2 500 EUR en prix non monétaires (hors taxes locales).
La valeur totale de votre cagnotte y compris la valeur en espèces des prix non monétaires ne doit pas dépasser, sur l'ensemble des compétitions que vous organisez lors d'une année civile, 20 000 EUR, ou son équivalent régional, (hors taxes locales) sans l'autorisation de Riot.
Licence pour les tournois moyens :
Une cagnotte ne dépassant pas 50 000 EUR, ou son équivalent régional, (hors taxes locales), incluant les prix monétaires et non monétaires.
La valeur totale de votre cagnotte y compris la valeur en espèces des prix non monétaires ne doit pas dépasser, sur l'ensemble des compétitions que vous organisez lors d'une année civile, 200 000 EUR, ou son équivalent régional, (hors taxes locales) sans l'autorisation de Riot.
Riot peut contribuer à votre cagnotte.
Licence pour les tournois interscolaires :
Une cagnotte ne dépassant pas 10 000 EUR, ou son équivalent régional, (hors taxes locales), incluant les prix monétaires et non monétaires. Ce montant ne comprend pas les bourses universitaires.
La valeur totale de votre cagnotte sur l'ensemble des compétitions que vous organisez lors d'une année scolaire, ne doit pas dépasser 50 000 EUR, ou son équivalent régional, (hors taxes locales) sans l'autorisation de Riot.
Licence pour les grands tournois :
Riot Games peut contribuer à votre cagnotte.
DIFFUSION
Licences pour tous les tournois :
Si vous diffusez votre compétition en ligne, vous êtes tenu de vous assurer que tout chat accompagné est modéré de manière adéquate afin d'éviter tout environnement vulgaire, abusif ou méchant.
Vous ne pouvez pas faire payer, d'une quelconque manière que ce soit, les spectateurs pour regarder la compétition en ligne.
Licence pour les petits tournois :
Vous pouvez diffuser votre compétition en ligne sur la plateforme de votre choix, mais uniquement conformément aux règles Legal Jibber Jabber de Riot Games.
La diffusion ne doit se faire que dans une langue officielle de la sous-région que vous avez choisie pour votre tournoi.
Toutes autres formes de diffusion (p. ex. la télévision linéaire) sont interdites.
Licences pour les tournois moyens, interscolaires et les grands tournois :
Vous devez respecter les conditions générales de diffusion énoncées dans votre licence personnalisée.
Si Riot Games fait la promotion de votre compétition, contribue à votre cagnotte et/ou aide à la monétiser de quelque manière que ce soit, il peut vous être demandé de promouvoir les comptes et/ou les chaînes de médias sociaux Riot Games pendant votre diffusion.
SPONSORS ET PARTENAIRES
Licences pour tous les tournois :
Votre compétition, ainsi que toutes les équipes qui y participent, ne doivent pas être parrainées par, ni en partenariat avec, ni affiliées de toute autre manière aux organisations citées à la Section XI (Liste des sponsors et annonceurs interdits).
Vous ne devez en aucun cas vendre les droits d’appellation de la compétition (Par exemple Coupe Teamfight Tactics MarqueX), ni intégrer le nom d’un sponsor ou d’un partenaire dans le nom de la compétition que vous envisagez.
Aucun de vos sponsors ou autres marques affiliées à un quelconque événement ne peut utiliser la propriété intellectuelle ou les marques de Teamfight Tactics (par exemple, Champions, matériel de jeu et points forts, logos, éléments artistiques, etc.) pour promouvoir l'événement, leurs produits ou se proclamer comme partenaire officiel de Riot Games.
- Les compétitions ne peuvent pas être parrainées ou sanctionnées par une association, un organisme membre ou toute autre entité qui :
se qualifie explicitement d’organisme de direction d’e-sport ;
sanctionne des compétitions d’e-sport en tant que ou pour le compte d’un gouvernement et/ou d’une autorité sportive nationale ;
cherche à lier ses membres à une politique commune.
Licence pour les petits tournois :
La valeur totale des contributions de sponsors de la compétition gérée par votre organisation est limitée à une valeur de 10 000 EUR, ou son équivalent régional, (hors taxes locales).
En outre, votre organisation ne peut pas recevoir plus de 50 000 EUR, ou son équivalent régional, (hors taxes locales) en parrainage au cours d'une année civile pour les tournois Teamfight Tactics. Vous devez faire une demande de licence pour un tournoi moyen si vous risquez de dépasser cette limite.
Licences pour les tournois moyens, interscolaires et les grands tournois :
Vous devez respecter les conditions énoncées dans votre licence personnalisée.
Riot Games peut aider à monétiser votre événement par le biais de parrainages, auquel cas un pourcentage prédéterminé des recettes serait versé à votre cagnotte.
LISTE DES SPONSORS ET ANNONCEURS INTERDITS
Nous pouvons être amenés à modifier la liste des sponsors interdits. Vous êtes responsable de prendre connaissance des mises à jour et modifications apportées à la liste des sponsors interdits.
Liste des sponsors et annonceurs interdits :
Les autres jeux vidéo, développeurs de jeux vidéo ou éditeurs
Les consoles de jeux vidéo
Les tournois, ligues ou événements e-sport ou d'autres jeux vidéo
Les jeux de hasard, paris sportifs et casinos
Les opérateurs d'e-sport fantasy (y compris quotidiens)
Tous les médicaments délivrés sur ordonnance ou qui ne sont pas en vente libre, y compris des articles tels que les huiles cannabidiol, etc.
Les armes à feu, munitions et accessoires pour armes à feu
La pornographie ou les produits de pornographie
Les produits ou accessoires du tabac
Les produits alcoolisés (y compris les boissons non alcoolisées commercialisées par des sociétés d'alcool) ou autres substances d'intoxication dont la vente ou l'usage sont régis par le droit applicable
Les vendeurs ou marchés d'articles virtuels connus comme contrefaits ou illégaux
Les vendeurs ou marchés de biens et marchandises contraires aux conditions d'utilisation de Riot Games
Les cryptomonnaies ou autres instruments ou marchés financiers non réglementés
Les campagnes politiques ou les comités d'action politique
Les organismes caritatifs qui approuvent certaines positions religieuses ou politiques ou qui n'ont pas bonne réputation (la Croix-Rouge, l'American Cancer Society, Stand-Up to Cancer et autres organisations caritatives similaires seraient considérées comme de bonne réputation)
Les loteries nationales
Si vous avez des questions sur ce qui précède ou des doutes concernant une catégorie, veuillez demander une clarification et obtenir une autorisation écrite expresse de Riot Games.
MERCHANDISING
Licences pour les petits tournois :
Vous ne pouvez pas vendre de marchandises Riot Games, Teamfight Tactics ou autres marchandises de marques similaires.
Licences pour les tournois moyens, interscolaires et les grands tournois :
Riot, via l’une de ses filiales ou non, peut fournir ou autoriser la vente de marchandises Riot Games, Teamfight Tactics ou autres marques similaires.
LES DROITS DE RIOT SUR LES CONTENUS
Licences pour tous les tournois :
En contrepartie de l'octroi par Riot d’une licence de compétition, vous acceptez que Riot puisse choisir de promouvoir votre compétition et utiliser les résultats de votre compétition pour qualifier les joueurs aux compétitions parrainées par Riot.
En outre, en organisant ou en parrainant une compétition sous licence, vous acceptez de concéder à Riot et à ses filiales, gratuitement et indéfiniment, tous les droits que vous pourriez avoir sur le contenu diffusé, les temps forts, les vidéos, les images fixes, les nouvelles et tout autre contenu généré par la compétition, afin que nous puissions le copier, le modifier, le distribuer ou l'afficher publiquement ou concéder une sous-licence sur ces droits comme nous le jugerons approprié.
CLAUSES DIVERSES
Licences pour tous les tournois :
Vous êtes responsable (ainsi que les sponsors ou autres tiers impliqués dans votre compétition) de respecter le droit et les réglementations applicables à votre compétition, ainsi que toutes nos politiques, tel qu'elles peuvent être régulièrement modifiées. Si un droit n'est pas octroyé dans une autre politique Riot Games, ce droit n'existe pas.
La Compétition doit respecter le droit et les réglementations applicables, ainsi que toutes les politiques de services tiers que vous utiliserez pour diffuser votre compétition, en ligne ou ailleurs.
Riot peut révoquer une licence de compétition si la compétition promeut ou représente, à la seule discrétion de Riot Games, quelque chose de contraire aux valeurs de Riot.
En cas de désaccord entre vous et Riot, nous essaierons de le résoudre directement avec vous pendant une période de trente jours. Si cela ne fonctionne pas, tout litige sera résolu selon le droit irlandais devant les tribunaux de Dublin.
À condition que vous respectiez toutes les lignes directrices décrites dans la présente politique (les « Lignes directrices »), notre Legal Jibber Jabber et nos Conditions d'utilisation, Riot Games Limited (« Riot », « nous » ou « notre ») peut vous accorder une licence personnelle, non exclusive, non pouvant être concédée en sous-licence, non transférable, révocable et limitée (« Licence de compétition ») vous autorisant à organiser et gérer une compétition Teamfight Tactics (la « Compétition »). Nous pouvons cependant, à tout moment, prendre des mesures ou mettre fin à toute compétition si nous jugeons qu'elle est contraire ou interprète mal les présentes Lignes directrices, nos Conditions d'utilisation ou toute autre politique, ou encore qu'elle promeut ou représente quoi que ce soit de contraire à nos Valeurs ou qu'elle utilise notre propriété intellectuelle (« PI ») de manière inappropriée.